Informations administratives :
Association régie par la loi 1901 (pas de capital), gérée par un bureau, sans Conseil d’administration.
- Début du fonctionnement en avril 2010
- Enregistrée à la préfecture de Senlis le 14/12/2010 sous le n° d’identification R.N.A. W604003096
- Enregistrée à l’INSEE Nord Pas-de-Calais le 18/2/2011 sous le numéro de SIRET 530 442 789
Siège social :
- 4 rue des bouleurs – 60700 Pont-Sainte Maxence
- Téléphone : + 33 6 03 96 50 30
- Adresse email : les.zistrions@yahoo.fr
- Site internet : www.les-zistrions.fr
Assemblées générales :
- Assemblée constitutive le 11 novembre 2010
- Assemblée générale n°1 : planification en cours (janvier ou février 2012)
Membres du bureau :
- Présidence :
- Nadine Mahé – Date élection : le 11 novembre 2010 – Durée du mandat : 3 ans – Téléphone 06 03 96 50 30 – les.zistrions@yahoo.fr
- Trésorier :
- Sébastien Le Tual . date élection : le 11 novembre 2010 – Durée du mandat : 3 ans – Téléphone 06 03 96 50 30 – les.zistrions@yahoo.fr
- Secrétariat :
- Nadine Mahé – Durée du mandat : 3 ans – Date élection : le 11 novembre 2010
Recueil des informations liées aux adhérents de l’association:
Les informations recueillies sont nécessaires pour gérer l’adhésion.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, chaque adhérent bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concerne .
Un adhérent qui souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, doit se référer au règlement intérieur de l’association (disponible entre autre à la rubrique « téléchargements » de ce site).
Ces informations (à l’exception de l’adresse e-mail) ne sont pas mises en ligne sur le site internet, et de ce fait aucune copie n’est effectuée sur un des serveurs de l’hébergeur.
Hébergeur du site internet :
CANADA
HostPapa.ca
115 George St.
Suite 511
Oakville, ON
L6J 0A2
Pour connaître les points de contact de l’hébergeur : http://www.hostpapa.eu/pour-nous-joindre/
Les informations recueillies sont nécessaires pour gérer l’adhésion.
Pour que les transferts de données hors de l’Union européenne concernant un adhérent soient autorisés, il faut que le pays ou l’entreprise destinataire assure un niveau de protection adéquat aux données transférées. (article 69). C’est le cas , entre autre, lorsque le transfert a lieu vers un pays reconnu par la Commission européenne comme « adéquat » ( cas du Canada)
Déclaration à la CNIL :
Demande de sipense en cours (janvier 2012) , en application des Délibération n°2010-229 du 10/06/2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en oeuvre par des organismes à but non lucratif, abrogeant et remplaçant la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006
Responsable de la publication :
Nadine Mahé, présidente de l’association
